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Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l'édition et à l'exploitation de Psynapse. Dernière mise à jour : 18 septembre 2026.

Informations à compléter avant la mise en ligne : identité et statut juridique de l'éditeur, adresse, immatriculation, responsable de publication et coordonnées officielles. Ces informations ne peuvent pas être inventées.

Éditeur et responsable de publication

Psynapse est édité sous la responsabilité de son propriétaire. Son identité complète, sa forme juridique, son adresse, son numéro d'immatriculation et le nom du responsable de publication doivent être publiés ici avant l'ouverture du service.

Hébergement et services techniques

Le service utilise une infrastructure d'hébergement cloud, une solution de paiement en ligne et des services d'envoi d'e-mails. La raison sociale et l'adresse postale de l'hébergeur contractuel doivent être confirmées et ajoutées avant la mise en ligne.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, signes distinctifs et fonctionnalités de Psynapse sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Statut du service

Psynapse facilite la mise en relation et la réservation avec des psychologues indépendants. La plateforme ne remplace ni un médecin, ni les services d'urgence, et ne pose aucun diagnostic.

Version provisoire à faire valider par un professionnel du droit avant l'ouverture publique du service.